Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWBIKE
ESPORTS DE NEU - SOLDEU - INCLES, S.A. Société de droit d'Andorre EL TARTER

Numéro de dépôt :
94517505
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque SNOWBIKE

Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ESPORTS DE NEU - SOLDEU - INCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOWBIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPORTS DE NEU - SOLDEU - INCLES domicilié(e) Andorre, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SNOWBIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWBIKE est expirée depuis le 21 avril 2004.

ESPORTS DE NEU - SOLDEU - INCLES a également déposé les autres marques suivantes : SOLDEU EL TARTER , ANDORRA ACCIO


ESPORTS DE NEU - SOLDEU - INCLES, S.A. Société de droit d'Andorre EL TARTER - Andorre, ESPAGNE - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Adhésifs. Chemises, chemisettes, blouses, blousons, vestes, pantalons, gants, gants pour cyclistes, chaussettes, bas, lingerie de corps, chaussures, bottes, chaussons, gilets, jupes, robes, cravates, ceintures, bretelles, chaussures de plage, maillots de bain, fixe-chaussettes, couches, bérets, boas tours de cou, chancelières non électriques ; bonnets, bavoirs en papier ; socques ; châles, sabots, sous-pieds, lingerie de corps sudorifuge, ensembles de sport inclus dans cette classe ; gants de sport inclus dans cette classe. Peignoirs. Chaussures de football. Bouts, trépointes et talonnettes pour chaussures de sport inclus dans cette classe. Caleçons de bain. Escarpins, étoles, soutien-gorge, livrées. Plastrons de chemise. Pelisses. Pélerines. Semelles ; guimpes. Costumes. Vêtements en papier. Carcasses de chapeaux. Combinaisons Services d'activités culturelles de haute montagne aussi bien en été qu'en hiver.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.